Terms of service
Conditions de service
Dernière mise à jour : 15 septembre 2026
1. Objet
Les présentes Conditions de service régissent l'accès et l'utilisation du présent site internet ainsi que les services et produits proposés. En utilisant ce site, vous acceptez l'ensemble des présentes conditions.
2. Accès au site
L'accès au site est ouvert à toute personne majeure ou disposant de l'autorisation de son représentant légal. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de modifier le site à tout moment, sans préavis.
3. Commandes
Toute commande passée sur le site est soumise à la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de fraude présumée, d'erreur de prix ou de problème de paiement.
4. Prix et paiements
Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent les taxes applicables, sauf mention contraire. Le paiement est exigible au moment de la commande via les moyens de paiement proposés sur le site.
5. Livraison
Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif. Nous ne pourrons être tenus responsables des retards imputables au transporteur ou à des circonstances indépendantes de notre volonté.
6. Retours et remboursements
Les retours et remboursements sont régis par notre Politique de retour et de remboursement, disponible sur le site.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes et éléments visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
8. Responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées. Toutefois, nous ne garantissons pas l'absence d'erreurs ou d'interruptions du service et notre responsabilité est limitée dans les conditions prévues par la loi.
9. Protection des données
Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et à la réglementation applicable, notamment le RGPD.
10. Modifications
Nous pouvons modifier les présentes Conditions de service à tout moment. Les nouvelles conditions prennent effet dès leur publication sur le site.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents, sous réserve des dispositions légales applicables.
Contact
Pour toute question concernant ces Conditions de service :
E-mail : briec.robin44@gmail.com